WEBLOG METALLOPHONIE

SCULPTURES SONORES

le sculpteur Alain Vuillemet vous présente ses création d´univers sonores

INFORMATIONS LEGALES

Ce site personnel est hébergé par Société Groupe iWeb Technologies inc.
3185 Hochelaga, Montréal (Québec), H1W 1G4, Canada

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, et est donc protégé comme tel. Tous droits réservés.

L'utilisateur du site n'acquiert qu'un droit d'usage (lecture par une ou plusieurs personnes, archivage à usage personnel et privé).

Ainsi, l'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation á d'autres fins que pour un usage personnel et privé, dans un but non commercial, est strictement interdit. Toute autre utilisation est donc soumise à l'accord préalable d'Alain VUILLEMET et doit respecter le contenu du site, à savoir ne pas le modifier, en citer les auteurs et la source,les images de ce site appartiennent à leurs auteurs respectif.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné.

La reproduction des éléments du site sur un autre site n'est donc pas autorisée, pas plus que sa diffusion sur un réseau intranet.

L'utilisateur du site s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est à dire : - ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser sans autorisation préalable quelque élément du site, quelque application, logiciel, logo, information ou illustration pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. - ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'une entreprise.

En revanche, l'internaute dispose d'un droit de reproduction pour le stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire pour copie de sauvegarde.

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'accord préalable d'Alain VUILLEMET. En tout état de cause, Alain VUILLEMET décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à ce site.
LA VIOLATION DE CES DISPOSITIONS IMPERATIVES SOUMET LE CONTREVENANT , ET TOUTE PERSONNE RESPONSABLE, AUX PEINES PENALES ET CIVILES PREVUES PAR LA LOI.

Le visiteur est susceptible de fournir des données à caractère personnel. La fourniture de ses informations nominatives est facultatives.

Le site www.vuillemet.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL - France) Numéro de déclaration à la CNIL : 1033915 Conformément à la Loi Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, chaque visiteur dispose d'un droit d'accès aux informations nominatives le concernant et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant, en utilisant le formulaire de contact

Accés au site du sculpteur Alain Vuillemet

Alain VUILLEMET
Ferme du Château de Fourolles 89110 ST AUBIN CHATEAU-NEUF
tél. 03 86 73 00 58

INFORMATIONS LEGALES